La blockchain est une technologie qui a fait son apparition il y a quelques années et qui ne cesse de bouleverser le monde des affaires. Parmi les nombreux domaines concernés, la propriété intellectuelle figure en bonne place. En effet, cette nouvelle technologie offre de nouvelles perspectives pour la protection des créations et des innovations. Dans cet article, nous vous proposons d’explorer les différentes facettes du mariage entre la blockchain et la propriété intellectuelle.

Qu’est-ce que la blockchain et comment fonctionne-t-elle ?

La blockchain, ou chaîne de blocs en français, est une technologie de stockage et de transmission d’informations sécurisée, décentralisée et transparente. Elle permet à plusieurs acteurs de partager un registre commun sans intermédiaire, ce qui garantit la fiabilité et l’intégrité des données. Chaque bloc contient un ensemble d’informations cryptées ainsi qu’un lien vers le bloc précédent, formant ainsi une chaîne inaltérable.

La blockchain au service de la propriété intellectuelle

L’utilisation de la blockchain dans le domaine de la propriété intellectuelle présente plusieurs avantages majeurs :

• Sécurisation des preuves d’antériorité : grâce à son caractère immuable, la blockchain permet d’établir avec certitude la date à laquelle une création a été réalisée ou divulguée pour la première fois. Ainsi, les auteurs peuvent protéger leurs œuvres et prouver leur antériorité en cas de litige.
• Authentification et traçabilité : la blockchain permet d’authentifier les créations et d’en assurer la traçabilité tout au long de leur cycle de vie. Cela facilite la gestion des droits d’auteur et des licences, ainsi que la lutte contre la contrefaçon.
• Simplification des démarches : en automatisant certaines procédures administratives liées à l’enregistrement et au transfert des droits de propriété intellectuelle, la blockchain contribue à alléger les démarches pour les auteurs et les titulaires de droits.

Exemples d’application de la blockchain en matière de propriété intellectuelle

Plusieurs initiatives ont déjà vu le jour pour exploiter le potentiel offert par la blockchain dans le domaine de la propriété intellectuelle. Parmi celles-ci, on peut citer :

• Les plateformes d’enregistrement : ces solutions permettent aux auteurs d’enregistrer leurs créations sur une blockchain afin d’établir une preuve d’antériorité fiable et incontestable. Par exemple, des entreprises comme Po.et ou Binded proposent ce type de services pour les œuvres littéraires ou artistiques.
• Les systèmes de gestion des droits numériques (DRM) : plusieurs projets visent à utiliser la blockchain pour simplifier et sécuriser la gestion des droits numériques. C’est le cas, par exemple, de la plateforme Ascribe, qui permet aux auteurs de contrôler l’utilisation de leurs œuvres et d’être rémunérés en conséquence.
• La lutte contre la contrefaçon : des entreprises comme Vechain développent des solutions basées sur la blockchain pour assurer la traçabilité des produits et lutter contre la contrefaçon. Ces systèmes permettent de garantir l’authenticité des produits protégés par des droits de propriété intellectuelle et d’assurer leur conformité avec les normes en vigueur.

Les défis à relever pour une adoption généralisée de la blockchain en matière de propriété intellectuelle

Bien que prometteuse, l’utilisation de la blockchain dans le domaine de la propriété intellectuelle soulève toutefois certaines questions et défis à prendre en compte :

• L’interopérabilité : pour que la blockchain puisse être pleinement exploitée, il est nécessaire que les différentes plateformes et systèmes soient compatibles entre eux. Des efforts sont actuellement menés pour créer des standards communs, mais il reste encore du chemin à parcourir.
• La confidentialité : si la blockchain est par nature transparente, cela peut poser problème dans certains cas où les auteurs souhaitent préserver la confidentialité de leurs créations. Des solutions techniques existent pour pallier ce problème, mais elles doivent encore faire leurs preuves.
• Le cadre juridique : l’utilisation de la blockchain en matière de propriété intellectuelle implique de repenser certains aspects du droit, notamment en ce qui concerne la preuve d’antériorité ou la gestion des droits d’auteur. Des travaux sont actuellement en cours pour adapter le cadre juridique aux spécificités de cette nouvelle technologie.

La blockchain offre donc de nombreuses opportunités pour améliorer la protection et la gestion des droits de propriété intellectuelle. Toutefois, il est nécessaire de relever les défis techniques, juridiques et organisationnels pour permettre une adoption généralisée de cette technologie dans ce domaine.